Accessibilité

Accessibilité sur les sites Web du gouvernement du Canada

Le présent site a été conçu de façon à rendre l'information accessible à tous les utilisateurs, y compris avec un large éventail de technologies d'adaptation, comme des lecteurs sonores d’écran, des lecteurs audio, des dispositifs à commande vocale, des afficheurs braille dynamiques et des combinaisons navigateur/plate‑forme.

Formulaires de demande de passeport

Formulaires en ligne (fichiers à remplir en format PDF)

Vous pouvez remplir un formulaire de demande de passeport à votre ordinateur à l‘aide d’un clavier ou d’un appareil fonctionnel. Cette façon de faire comporte de nombreux avantages. Assurez-vous de sauvegarder le formulaire fréquemment pendant que vous le remplissez. Quand vous avez fini, imprimez le formulaire (l’impression se fera en caractères ordinaires), signez-le et soumettez-le avec les autres documents requis à Passeport Canada.

Une personne aveugle ou ayant une déficience visuelle peut demander l’aide d’une autre personne pour remplir la demande papier, ou encore elle peut remplir le formulaire interactif en utilisant une technologie d'assistance.

Braille et gros caractères

Les requérants qui lisent le braille peuvent demander un livret d’information sur la demande en braille. Le livret comprend la marche à suivre pour remplir le formulaire de demande et décrit le contenu du formulaire. Passeport Canada ne fournit pas de formulaire de demande en braille. Les formulaires de demande sont également offerts en gros caractères.

Contactez-nous pour demander un livret d’information sur la demande en braille ou un formulaire en gros caractères.

Signature des formulaires et des passeports

Si vous aidez une personne handicapée qui n'est pas en mesure de signer sa demande de passeport et son passeport, nous vous recommandons de fournir une lettre signée par un médecin indiquant que la personne ne peut écrire. Dans ce cas, les champs de signature dans le formulaire de demande doivent demeurer vierges. Passeport Canada ajoutera une observation à la page 3 du passeport indiquant « signature non requise ».

Lorsque le titulaire reçoit le passeport, la section réservée à la signature à la page 3 doit être laissée vierge, et personne ne doit signer le passeport.

Il y a aussi des règlements spécifiques concernant les signatures dans un passeport pour enfant.

Présenter une demande en personne

Assistance

Les personnes handicapées qui présentent leur demande en personne à un bureau de Passeport Canada peuvent, à leur arrivée, informer le commissionnaire de leurs besoins spéciaux pendant qu’elles attendent, p. ex. un siège, ou un accès aux toilettes. Les commissionnaires feront tout en leur possible pour répondre à leurs besoins.

Requérants adultes

Le parent responsable ou le tuteur peut présenter une demande de passeport au nom d'une personne de 16 ans ou plus ayant une déficience intellectuelle en utilisant un formulaire de demande pour adultes.

Stationnement

Le gouvernement a comme politique d’assurer un accès facile à tous les points de service de passeport. Chaque bureau offrant un stationnement a réservé un certain nombre de places aux personnes handicapées.

Photos de passeport

Fauteuil roulant

Les photos de passeport doivent être prises sur un fond blanc ou de couleur pâle uniforme et sans motif afin que les traits du requérant et le contour de son visage soient clairement visibles. Dans le cas d’un requérant qui est dans un fauteuil roulant, nous suggérons de placer une couverture blanche sur le fauteuil roulant, derrière la tête du requérant, pour prendre la photo.

Couvre-chef ou canule nasale

Lorsque requise pour des raisons médicales, Passeport Canada peut accepter que le requérant porte un chapeau ou tout autre couvre-chef ou une canule nasale sur une photo du passeport, à condition que les yeux demeurent clairement visibles. Toutefois, nous vous recommandons d’inclure, avec votre demande, une lettre explicative signée. Passeport Canada peut également demander une lettre de votre médecin.

Consultez les exigences relatives aux photos de passeport.